Le City stade

Règlement d’accès et d’utilisation du City Stade

Dispositions générales :

Le City Stade est un lieu public, d’accès libre, il n’est pas surveillé. Les utilisateurs en acceptent toutes les conditions d’utilisation et les risques liés à la pratique des activités autorisées ; ils en assurent l’entière responsabilité.

Définition des activités :

Le City Stade est exclusivement réservé à la pratique du Football, Basket-Ball et Hand-Ball. La pratique de ces activités est placée sous l’entière responsabilité des utilisateurs et de leurs parents. Les utilisateurs doivent être munis des équipements adaptés et appropriés à ces pratiques sportives. L’absence d’équipements adaptés entraîne la responsabilité pleine et entière de l’usager. Toute autre activité, pour laquelle le City Stade n’est pas destiné, est interdite. La Mairie ne peut être tenue pour responsable de tout accident dû à l’utilisation normale ou anormale des équipements mis à la disposition des utilisateurs.

Conditions d’accès :

L’accès au City Stade et son utilisation sont formellement interdit aux enfants de moins de 8 ans (sauf sous la responsabilité d’un parent ou d’une tiers personne majeure). Les utilisateurs doivent veiller à ne pas mettre en danger la sécurité des autres utilisateurs et à avoir un comportement respectueux. Les scolaires et services municipaux sont prioritaires pour l’utilisation. L’utilisation du site est interdite en cas de grosses intempéries (neige, verglas). La Mairie se donne le droit d’interdire l’accès au site pendant une durée donnée.

Conditions d’horaires :

L’accès au City Stade est interdit en dehors des horaires d’ouverture soit : Tous les jours de 9h00 à 21h00. La Mairie se réserve à tout moment le droit de modifier les horaires d’ouverture pour garantir les conditions de bonne utilisation et le respect du voisinage.

Conditions d’ordre et de sécurité :

Il est interdit de dégrader ou d’utiliser à mauvais escient le site mis à la disposition du public pour son confort et son agrément. Il est interdit d’user de tout matériel sonore dont le bruit est susceptible de troubler le calme et la tranquillité des lieux en entraînant des nuisances sonores (musique, instruments de musique, pétards, fusées….).

Manifestations :

Les manifestations : spectacles, démonstrations, épreuves sportives, tournois…… ne peuvent être organisées sans autorisation de la ville, qui se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires au maintien du bon ordre. Lors des manifestations organisées par la commune, le site sera réservé exclusivement au déroulement de celle-ci. Toute autre utilisation sera interdite pendant la durée de la manifestation.

Il est interdit :

D’utiliser tout type de véhicule à moteur ou à roues (vélo, skate, trottinette…) sur le site.
D’escalader ou de grimper sur les filets, buts, ou rambardes sur le site.
D’introduire des objets ou matériaux non fixés qui pourraient constituer un risque (palette, bouteilles en verres, javelot, boules pétanques….).
De faire entrer tout animal même tenu en laisse.
De détruire, couper, mutiler, salir, de graver, écrire, inscrire sur quelque support que ce soit.
De faire de la publicité par panneaux, affiches temporaires ou permanentes, sauf autorisation préalable de monsieur le Maire.
De se livrer à des activités commerciales, ambulantes ou non, sans autorisation préalable de monsieur le Maire.
Tout type de boissons ou nourriture sur l’aire de jeux dans quelque emballage que ce soit (canette, verre….).
De faire du feu ou des barbecues.
D’évoluer sur la structure avec des chaussures qui ne sont pas adaptées (Chaussures à crampons en fer, chaussures à talon…).
La place doit être maintenue propre par les utilisateurs : les déchets sont déposés dans les poubelles prévues à cet effet.